Difference between revisions of "RFC election fr"

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==Procédure de vote==
 
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# Le Bureau choisie une personne pour gérer la procédure de vote. La suite est géré par cette personne sous la responsabilité du président de l'association.
# Lancement par le président du début de la campagne : rappel de la procédure et lien vers celle-ci, date limite éventuelle pour se présenter, date limite pour voter, méthode pour voter : mail, page web, ...
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# Lancement par le président du début de la campagne : rappel de la procédure et lien vers celle-ci, date limite éventuelle pour se présenter, date limite pour voter, méthode pour voter : mail, page web, ... et annonce du coordinateur.
# ''Première semaine (du lundi au vendredi) :'' présentation des candidats (Où ? Page Internet ? liste ?) dans le cas de l'élection du Bureau, de la question et/ou de la RFC.
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# ''Première semaine (du lundi au vendredi) :'' présentation des candidats sur la liste.
 
# Clôture de la liste des votants le vendredi soir et ce pour '''toute''' la durée de l'élection.
 
# Clôture de la liste des votants le vendredi soir et ce pour '''toute''' la durée de l'élection.
# ''Deuxième semaine (du lundi au vendredi) :'' envoi des votes
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# ''Deuxième semaine (du lundi au vendredi) :'' envoi des votes par le coordinateur.
 
# ''Troisième semaine :'' Résultat et lancement du vote pour le deuxième tour s'il y a lieu.
 
# ''Troisième semaine :'' Résultat et lancement du vote pour le deuxième tour s'il y a lieu.
 
# ''Quatrième semaine :'' Résultat.
 
# ''Quatrième semaine :'' Résultat.

Revision as of 12:06, 13 June 2010

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RFC Procédure de la gestion des votes au sein de l'OSGeo-fr

Ceci est un brouillon

Mettez des liens ici qui pourrait nous aider à écrire cette RFC :

Introduction

Le but de cette RFC est de décrire la procédure de vote au sein de l'OSGeo-fr. Elle est complémentaire à la RFC 'Organisation de l'OSGeo-fr'. La procédure de vote est lancée annuellement, lors de l'élection du Bureau de l'OSGeo-fr (président et chefs de commissions) et lors de la proposition d'une RFC. Cette liste n'est pas exhaustive et les sujets faisant l'objet d'un vote sont définis dans la RFC 'Organisation de l'OSGeo-fr'.

Définition

  • Campagne : période entre le moment où le président lance le début de la procédure d'élection et le résultat du vote.
  • Électeur : personne autorisée à envoyer son vote en fonction des critères définie par la présente RFC.

Electeur

Les personnes qui peuvent voter (les électeurs) sont définies dans la RFC 'Organisation de l'OSGeo-fr'. Chaque électeur possède un droit de vote pour chaque personne à élire (un président et une personne par commission) ou pour chaque question (Acceptez-vous la RFC YYYY ?). Les votes sont à envoyer selon la procédure établie ci-dessous.

Les élections sont à la majorité (50 % plus une voix, parmi les voix exprimées) pour le premier tour. Dans le cas où il y a un deuxième tour, la personne qui reçoit le plus de vote est élue.

La liste des électeurs est figée au plus tard le vendredi soir précédent le début du vote (première semaine de la campagne). Aucune possibilité de rattrapage ne sera possible.

Procuration

 À définir ... Voir page de discussion.

Procédure de vote

  1. Le Bureau choisie une personne pour gérer la procédure de vote. La suite est géré par cette personne sous la responsabilité du président de l'association.
  2. Lancement par le président du début de la campagne : rappel de la procédure et lien vers celle-ci, date limite éventuelle pour se présenter, date limite pour voter, méthode pour voter : mail, page web, ... et annonce du coordinateur.
  3. Première semaine (du lundi au vendredi) : présentation des candidats sur la liste.
  4. Clôture de la liste des votants le vendredi soir et ce pour toute la durée de l'élection.
  5. Deuxième semaine (du lundi au vendredi) : envoi des votes par le coordinateur.
  6. Troisième semaine : Résultat et lancement du vote pour le deuxième tour s'il y a lieu.
  7. Quatrième semaine : Résultat.

Problème

Si un problème a lieu (cad si une possibilité n'a pas été prise en compte), le Bureau se réunit pour prendre une décision afin de perturber le moins possible le déroulement des élections. Le Bureau se réserve le droit d'annuler la procédure d'élection et de proposer une modification de la RFC.

Dans tout les cas, la RFC devra être mise à jour pour prendre en compte cette problèmatique.