RFC organisation fr

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Introduction
Le présent document a pour objectif de préciser l'organisation de l'association OSGeo-fr. Elle détermine sa structure, les différents membres qui la composent, leurs droits et enfin comment l'association est gérée. Ce document hérite du contenu des statuts. Toutes les autres RFC héritent du contenu de cette RFC.

Organisation
L'organisation de la représentation francophone est structurée de la même manière que les missions. À la tête de la représentation, le président dont le rôle est défini à la section suivante. Pour chaque mission une commission est créée avec à sa tête un chef de commission. Les commissions pourront être structurées elles-mêmes en projets avec éventuellement un chef de projet en fonction de l'importance et du nombre de contributeurs.

Les trois commissions sont :


 * 1) Commission "communauté libre"
 * 2) Commission "données libres"
 * 3) Commission "logiciels libres"

Les personnes qui participent à l'OSGeo-fr peuvent être séparées en trois catégories : les participants, les membres-adhérent et les membres du Bureau. Un contributeur peut ne pas être membre-adhérent, il participe aux travaux de l'OSGeo-fr. Un membre n'est pas forcément contributeur. Un contributeur est une personne qui participe à un projet de l'OSGeo ou de l'OSGeo-fr.


 * Je ne crois pas qu'il faut avoir trois catégories de personnes dans l'association. Les membres du bureau ne sont pas des membres à part, mais des personnes élues parmi les participants ou les membres adhérent.
 * Les membres du Bureau ont des responsabilités supplémentaires, il s'agit ici de les définir. Yjacolin

Catégories
Voir la page de discussion pour la hiérarchisation des membres en 'participant', 'membre' et 'membre du bureau'.

L'OSGeo-fr est structuré en participant, membre et membre du bureau. Ces catégories sont constituées de personnes physiques. Les personnes morales (cad les sociétés privées et collectivités publiques) ont la possibilité de participer à la communauté de diverses manières (support technique, financier, autres). La section suivante définit ce qu'on entend par ces différentes "catégories".

La communauté OSGeo-fr est ouverte à tous les membres de la communauté géomatique francophone. Nous ne faisons aucune discrimination sur l'âge, l'origine, le sexe, la nationalité, la religion, ou autre.

Membre
...

En tant que membre de la communauté OSGeo-fr, vous vous devez d'agir en respect des buts de la fondation OSGeo ainsi que de la communauté OSGeo-fr, d'une manière professionnelle et responsable. Vous vous devez traiter les autres membres avec respect et courtoisie. Les activités de la fondation et donc de la communauté OSGeo-fr doit se faire dans un esprit ouvert et de consensus.

Président
La mission principale du président, en accord avec le local chapter guideline, est de faire le lien avec l'OSGeo, rapporter annuellement l'état d'avancement des missions de la représentation, il représente l'OSGeo. D'autres missions peuvent lui être attribuées par la représentation. Il gère la représentation pour que celle-ci fonctionne au mieux. Il est le point central pour toute question relative à l'OSGeo-fr.

Support financier (titre à définir)
Seules les sociétés peuvent apporter un soutien financier à l'OSGeo-fr quand cela sera pris en compte. Cette catégorie ne donne aucun droit supplémentaire. Pour toutes questions relatives à ce sujet se conférer à la RFC 'sponsorisation de l'OSGeo-fr'.

Droits, caractéristiques et responsabilités
Chacune de ces catégories peuvent être décrit en termes de caractéristiques, droits et responsabilités :
 * Nécessité d'éligibilité : qui peut être membre de cette catégorie.
 * Droit de nomination : quels droits leur sont données pour nommer de nouveaux membres.
 * Droit de vote : quels droits sont donnés pour les votes.

Les différents rôles et leurs droits sont décrit ci-dessous.
 * Participants
 * Droit de vote : aucun
 * Droit de nomination : aucun
 * Nécessité d'éligibilité : aucune


 * Membres de l'association


 * Droit de vote : vote pour l'élection du président de l'OSGeo-fr, des chefs de comité.
 * Droit de nomination : aucun
 * Nécessité d'éligibilité : doit être membre de l'association.


 * Membres du Bureau
 * Droit de vote : les mêmes que les membres de l'association + choisissent les chefs de projet, vote les RFC.
 * Droit de nomination : peut nommer un chef de projet.
 * Nécessité d'éligibilité : identique que les membres + être élus par des élections annuelles.

Gestion de l'organisation
L'OSGeo-fr est géré par les membres du bureau en fonction des règles qui ont été définie par la communauté. Ces règles sont élaborées et modifiées dans le cadre d'un processus d'écrit ici.

Décision
Les RFC pourront être modifiées et devront être approuvées par un vote des membres, si celles-ci concernent la structure de la représentation, son organisation (ajout ou enlèvement d'une commission), ou l'élection du président et des chefs de commissions (liste exhaustive).

Toutes autres décisions et modifications de RFC peut être entreprisent par les membres du Bureau en fonction du consensus qui s'en dégage. Les membres du Bureau ont le dernier mot en cas de désaccord. Les membres du Bureau peuvent demander l'organisation d'un vote sur un sujet précis dans le cas où un consensus ne se dégage pas sur un sujet. Le fait de demander l'organisation ou non de ce vote ne tient qu'à eux. Bien entendu, l'ouverture d'esprit et le consensus doivent être de mise au sein de la communauté.

Le Bureau se doit de lancer la discussion sur la liste pour recueillir les avis des membres de la communauté/association (?), éventuellement un groupe de travail peut être mis en place afin que celui-ci publie une proposition après échange des personnes qui font partie de ce groupe de travail. Toute personne membre de l'association/communauté peut faire partie du groupe de travail qui l'intéresse.

Les RFC
L'organisation de la Représentation Francophone fait l'objet d'une RFC, à ce titre elle pourra être modifiée après un vote à la majorité.

Proposition d'une RFC

 * Qui : Toute personne membre de l'association peut proposer une RFC ou demander l'aide à la rédaction d'une RFC suite à un besoin.
 * Comment : La RFC est écrite sur le wiki dans la section adéquate. Lorsque celle-ci est considérée comme terminée, elle est proposée officiellement au bureau pour vote.
 * Quand : Une RFC peut être proposée à n'importe quel moment. Le bureau se réserve le droit de choisir le moment le plus opportun pour procéder au vote de cette RFC. Cependant la période entre la proposition de la RFC et son vote ne doit pas excéder trois (3) mois sauf accord avec les rédacteurs de la RFC et le bureau.

Modifications d'une RFC
Mode opératoire :
 * Une RFC précisant la nouvelle organisation est rédigée. Le président et ses rédacteurs décident du moment où la RFC est considérée comme finale.
 * La procédure d'élection est lancé comme déterminé dans la RFC 'Rédaction et vote des RFC').