RFC organisation fr

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Préciser l'organisation sous forme de président + 3 chefs de commission + chefs de projet éventuels

Organisation
L'organisation de la représentation francophone est structurée de la même manière que les missions. À la tête de la représentation, le président dont la mission principale, en accord avec le local chapter guideline, est de faire le lien avec l'OSGeo, rapporter l'état d'avancement des missions de la représentation, d'autres missions peuvent lui être attribuées par la représentation. Pour chaque mission une commission est crée avec à sa tête un chef de commission. Les commissions pourront être structurées elles-même en projets avec éventuellement un chef de projet en fonction de l'importance et du nombre de contributeurs.

Les commissions sont :


 * 1) Commission "communauté libre"
 * 2) Commission "données libres"
 * 3) Commission "logiciels libres"

Rôles du président et des chefs de commission
Le président et les chefs de commissions ont pour mission de gérer la représentation pour que celle-ci fonctionne au mieux. Toute décision devra être approuvée par un vote des électeurs, notamment, celle concernant la structure de la représentation, son organisation (ajout ou enlèvement d'une commission), élection du président et des chefs de commissions (liste non exhaustive).

Modifications de l'organisation
L'organisation de la représentation francophone pourra être modifiée après un vote à la majorité pour une nouvelle organisation qui devra être publiée sous forme de RFC. Mode opératoire :
 * Une RFC précisant la nouvelle organisation est rédigée. Le président décide du moment où la RFC est considérée comme finale.
 * Lancement par le président du début de la campagne. Rappel de la procédure et lien vers celle-ci, date de cloture de la liste des votants, date d'ouverture et cloture de la période de vote, méthode de vote: mail, page web, ... L'objet du vote est "Approbation de la RFC XXX comme nouvelle organisation de la représentation OSGéo francophone". Les réponses possibles sont OUI, NON, BLANC.
 * Clôture de la liste des votants à la date annoncée.
 * Période de vote : les électeurs votent selon la procédure indiquée.
 * Cloture des votes. Résultats.
 * Si les résultats présentent une majorité des suffrages exprimés, la RFC dont le vote fait l'objet devient la nouvelle organisation de la représentation Francophone. Sinon la RFC est rejetée et l'organisation n'est pas modifiée.