RFC organisation fr

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Préciser l'organisation sous forme de président + 3 chefs de commission + chefs de projet éventuels

Introduction
Buts ?

Organisation
L'organisation de la représentation francophone est structurée de la même manière que les missions. À la tête de la représentation, le président dont le rôle est défini à la section suivante. Pour chaque mission une commission est créée avec à sa tête un chef de commission. Les commissions pourront être structurées elles-mêmes en projets avec éventuellement un chef de projet en fonction de l'importance et du nombre de contributeurs.

Les trois commissions sont :


 * 1) Commission "communauté libre"
 * 2) Commission "données libres"
 * 3) Commission "logiciels libres"

L'OSGeo-fr pourra éventuellement se constituer en association. Cette association devra faire l'objet d'une RFC pour déterminer son rôle, son organisation, etc.

Les personnes qui participent à l'OSGeo-fr peuvent être séparées en trois catégories : les participants, les membres et les membres du Bureau. Un contributeur n'est pas forcément membre, il est au moins participant. Un membre n'est pas forcément contributeur. Un contributeur est une personne qui participe à un projet de l'OSGeo ou de l'OSGeo-fr.

Catégories
Voir la page de discussion pour la hieharchisation des membres en 'participant', 'membre' et 'membre du bureau'.

L'OSGeo-fr est structuré en participant, membre et membre du bureau. Ces catégories sont constituées de personnes physiques. Les personnes morales (cad les sociétés privées et collectivités publiques) ont la possibilité de participer à la communauté de diverses manières (support technique, financier, autres). La section suivante définit ce qu'on entend par ces différentes "catégories".

La communauté OSGeo-fr est ouverte à tous les membres de la communauté géomatique francophone. Nous ne faisons aucune discrimination sur l'âge, l'origine, le sexe, la nationalité, la religion, ou autre.

Membre
...

En tant que membre de la communauté OSGeo-fr, vous vous devez d'agir en respect des buts de la fondation OSGeo ainsi que de la communauté OSGeo-fr, d'une manière professionelle et responsable. Vous vous devez traiter les autres membres avec respect et courtoisi. Les activités de la fondation et donc de la communauté OSGeo-fr doit se faire dans un esprit ouvert et de consensus.

Président
La mission principale du président, en accord avec le local chapter guideline, est de faire le lien avec l'OSGeo, rapporter annuellement l'état d'avancement des missions de la représentation, il représente l'OSGeo. D'autres missions peuvent lui être attribuées par la représentation. Il gère la représentation pour que celle-ci fonctionne au mieux. Il est le point central pour toute question relative à l'OSGeo-fr.

Support financier (titre à définir)
Seules les sociétés peuvent apporter un soutien financier à l'OSGeo-fr quand (et si) cela sera (est) pris en compte. Cette catégorie ne donne aucun droit supplémentaire. Reconnaissance : logo en page principale du wiki francophone ?

Droits, caractèristiques et responsabilités
Chacunes de ces catégtories peuvent être décrit en termes de caractéristiques, droits et responsabilités :
 * Nécessité d'élégibilité : qui peut être membre de cette catégorie
 * Droit de nommination : what rights are given for nominating new members
 * Droit de vote : quels droits sont donnés pour les votes

Les différents rôles et leurs drots sont décrit ci-dessous.
 * Participants
 * Droit de vote : aucun
 * Droit de nommination : aucun
 * Nécessité d'élégibilité : aucune


 * Membres ( ex contributeur)


 * Droit de vote : vote pour l'élection du président de l'OSGeo-fr, des chefs de comité, et des RFC (?)
 * Droit de nommination : aucun
 * Nécessité d'élégibilité : doit s'enregistrer sur la page XXX


 * Membres du Bureau
 * Droit de vote : les mêmes que les membres + chef de projet
 * Droit de nommination : peut nommer un chef de projet
 * Nécessité d'élégibilité : identique que les membres + être élus par des élections annuelles

Gestion de l'organisation
L'OSGeo-fr est géré par les membres du bureau en fonction des règles qui ont été définie par la communauté. Ces règles sont élaborées et modifiées dans le cadre d'un processus d'écrit ici.

Décision
Comment les décisions sont-elles prises ?

Toute modification d'une RFC devra être approuvée par un vote des membres, notamment, celle(s) concernant la structure de la représentation, son organisation (ajout ou enlèvement d'une commission), élection du président et des chefs de commissions (liste non exhaustive).

Toute autre décision est prise par les membres du Bureau en fonction du consensus qui s'en dégage. Les membres du Bureau ont le dernier mot en cas de désaccord. Les membres du Bureau peuvent demander l'organisation d'un vote sur un sujet précis dans le cas où un consensus ne se dégage pas sur un sujet. Le fait de demander l'organisation ou non de ce vote ne tient qu'à eux. Bien entendu, l'ouverture d'esprit et le consensus doivent être de mise au sein de la communauté.

Les RFC
L'organisation de la représentation francophone fait l'objet d'une RFC, à ce titre elle pourra être modifiée après un vote à la majorité.

Proposition d'une RFC

 * Qui : Toute personne membre (participants ?) peut proposer une RFC ou demander l'aide à la rédaction d'une RFC suite à un besoin.
 * Comment : La RFC est écrite sur le wiki dans la section adéquate. Lorsque celle-ci est considérée comme terminée, elle est proposée officiellement au bureau pour vote.
 * Quand : Une RFC peut être proposée à n'importe quel moment. Le bureau se réserve le droit de choisir le moment le plus opportun pour procéder au vote de cette RFC. Cependant la période entre la proposition de la RFC et son vote ne doit pas excéder trois (3) mois sauf accord avec les rédacteurs de la RFC et le bureau.

Modifications d'une RFC
Mode opératoire :
 * Une RFC précisant la nouvelle organisation est rédigée. Le président (les rédacteurs ?) décide du moment où la RFC est considérée comme finale.
 * La procédure d'élection est lancé comme déterminé dans la RFC 'Election et vote au sein de l'OSGeo-fr'.

* Lancement par le président du début de la campagne. Rappel de la procédure et lien vers celle-ci, date de cloture de la liste des votants, date d'ouverture et cloture de la période de vote, méthode de vote: mail, page web, ... L'objet du vote est "Approbation de la RFC XXX comme nouvelle organisation de la représentation OSGéo francophone". Les réponses possibles sont OUI, NON, BLANC. * Clôture de la liste des votants à la date annoncée. * Période de vote : les électeurs votent selon la procédure indiquée. * Cloture des votes. Résultats. * Si les résultats présentent une majorité des suffrages exprimés, la RFC dont le vote fait l'objet devient la nouvelle organisation de la représentation Francophone. Sinon la RFC est rejetée et l'organisation n'est pas modifiée.