RFC sponsor fr

Règlement intérieur = RFC Sponsorisation de l'OSGeo-fr = Une personne morale peut agir au sein de l'OSGeo-fr de plusieurs manières, soit en permettant à un de ses salariés de travailler sur son temps de travail sur un projet de l'OSGeo-fr, soit en sponsorisant directement l'OSGeo-fr. Ce document a pour objectif de préciser le cadre d'une participation d'un salarié à un projet de l'OSGeo-fr et de la sponsorisation par ladite société à l'OSGeo-fr.

Plus généralement, on peut avoir :
 * la contribution d'un salarié d'une entreprise au nom de celle-ci ;
 * une contribution financière exceptionnelle ;
 * une contribution financière directe et cadrée.

Dans le cadre d'une contribution d'un salarié ou d'une contribution financière exceptionnelle, il doit y avoir un accord à priori fixant les modalités. D'un coté la participation de l'entreprise, qu'elle soit financière ou pas (bien sur plus difficile à évaluer dans le deuxième cas), et de l'autre les retours que peut demander l'entreprise. Dans tous les cas cela passe par une réunion qui permet de fixer et de faire voter les modalités par le bureau. Ces accords doivent être rendus publics une fois établis. Ceci afin d'éviter tout malentendu et que d'autres sociétés ne se sentent lésées.

Participation d'un salarié à un projet de l'OSGeo-fr
Cette partie concerne le cas d'une participation d'un salarié à un projet de l'OSGeo-fr. Le temps passé par ce salarié doit être suffisamment conséquent. Le salarié contribue (du temps, de l'énergie) au nom de sa société. Il doit s'annoncer comme tel.

Évidemment une distinction nette entre participation à titre individuel et en tant que salarié d'une entreprise n'est pas possible. Les individus engagés dans l'OSGeo-fr sont tous plus ou moins salariés dans le domaine et ont des intérêts personnels qui vont dans le sens de l'intérêt de leur entreprise. A noter que l'inverse est vrai aussi (une entreprise profite de la renommée d'un individu par exemple). C'est la raison pour laquelle il faut un accord entre l'OSgeo-fr et la société, préalable à tout retour envers l'entreprise.

Comme l'OSGeo-fr n'accepte que des adhésions de personne physique, il n'est pas possible de voir des mentions du type "communiqué de , au nom de l'OSGéo", ou " est responsable du projet de l'OSGeo-fr". Cependant, il est possible d'avoir une mention du type ; "Communiqué de l'OSGeo-fr, M (ou Mme), ".

* Nom du contributeur suivi du nom de la société ex. : Jean Dupuis, Geobusiness Inc. * Remerciements pour l'entreprise qui a permis à son salarié de prendre de son temps de travail, ex. : merci à la société XXX pour avoir donné du temps à Jean Dupuis

Sponsorisation exceptionnelle
Dans le cadre où une société finance un projet ou l'OSGeo-fr. Elle correspond à une aide financière directe et exceptionnelle (dans le sens "non conventionnelle") fournie par une société pour un besoin particulier. Exemple : paiement d'un stand OSGeo-fr sur un salon, du déplacement d'un membre à un salon, etc.

Sponsorisation conventionnelle
Chaque sponsor est important pour l'OSGeo, quel que soit son niveau de financement. Les avantages proposés aux sponsors ne compromettent donc pas l'impartialité. En reconnaissance des différents niveaux de contribution, des avantages particuliers sont accordés à chaque sponsor. Ces avantages sont détaillés ci-dessous et se cumulent à mesure que le financement augmente (un plus haut niveau de financement inclut les avantages du ou des niveaux inférieurs).

Montants annuels fixés, et des retours sur sponsorisation fixés également (citations, présence de logos, flyers, etc).

Sponsor Associé

 * Le droit d'utiliser le logo Sponsor de l'OSGeo-fr et de promouvoir le nom du niveau de sponsorisation
 * Le sponsor est promu sur la page web des Sponsors de l'OSGeo-fr, avec un lien vers le site web du sponsor

Sponsor Standard

 * Communiqué de Presse conjoint avec l'OSGeo-fr pour annoncer la Sponsorisation
 * Le droit d'utiliser le logo Sponsor de l'OSGeo-fr et de promouvoir le nom du niveau de sponsorisation
 * Le sponsor est promu sur la page web des Sponsors de l'OSGeo-fr, avec un lien vers le site web du sponsor

Fait partie des avantages pour l'OSGeo :
 * Invitation à l'Evènement d'Echange et d'Information des Sponsors avec le Conseil d'Administration à la suite de la Conférence Internationale Annuelle de l'OSGeo
 * Invitation à l'Evènement de Mise en Réseau des Sponsors avec le Conseil d'Administration de l'OSGeo et d'autres invités à la suite de la Conférence Internationale Annuelle de l'OSGeo

Sponsor Principal

 * Communiqué de Presse conjoint avec l'OSGeo-fr pour annoncer la Sponsorisation
 * Le droit d'utiliser le logo Sponsor de l'OSGeo et de promouvoir le nom du niveau de sponsorisation
 * Le droit d'être le Sponsor Sélectionné pour la Conférence Internationale Annuelle de l'OSGeo-fr (après le Sponsor Bienfaiteur)
 * Le sponsor est promu sur la page web des Sponsors de l'OSGeo-fr, avec un lien vers le site web du sponsor

Fait partie des avantages pour l'OSGeo :
 * Espace Promotionnel sur une Page de Sponsor Principal de l'OSGeo-fr
 * Invitation à l'Evènement d'Echange et d'Information des Sponsors avec le Conseil d'Administration à la suite de la Conférence Internationale Annuelle de l'OSGeo
 * Invitation à l'Evènement de Mise en Réseau des Sponsors avec le Conseil d'Administration de l'OSGeo et d'autres invités à la suite de la Conférence Internationale Annuelle de l'OSGeo

Sponsor Bienfaiteur

 * Communiqué de Presse conjoint avec l'OSGeo-fr pour annoncer la Sponsorisation
 * Le droit d'utiliser le logo Sponsor de l'OSGeo-fr et de promouvoir le nom du niveau de sponsorisation
 * Le droit d'être le Premier Sponsor Sélectionné pour la Conférence Internationale Annuelle de l'OSGeo-fr
 * Visibilité maximale sur la page web des Sponsors de l'OSGeo-fr
 * Le logo de votre organisation figurant sur les contenus promotionnels clés de l'OSGeo-fr
 * Pendant les évènements promotionnels, le logo de votre organisation est affiché faisant parti du stand de l'OSGeo-fr

Fait partie des avantages pour l'OSGeo :
 * Espace Promotionnel sur une Page de Sponsor Bienfaiteur de l'OSGeo
 * Une page complète d'Espace Promotionnel sur une Page de Sponsor de l'OSGeo-fr personnalisée
 * Invitation à l'Evènement d'Echange et d'Information des Sponsors avec le Conseil d'Administration à la suite de la Conférence Internationale Annuelle de l'OSGeo-fr
 * Invitation à l'Evènement de Mise en Réseau des Sponsors avec le Conseil d'Administration de l'OSGeo-fr et d'autres invités à la suite de la Conférence Internationale Annuelle de l'OSGeo-fr