RFC election fr

Retour au sommaire des RFC =RFC Procédure de la gestion des votes au sein de l'OSGeo-fr= Ceci est un brouillon Mettez des liens ici qui pourrait nous aider à écrire cette RFC :
 * http://wiki.osgeo.org/index.php/New_Membership_Process
 * http://www.debian.org/devel/constitution

Introduction
Le but de cette RFC est de décrire la procédure de vote au sein de l'OSGeo-fr. Elle est complémentaite à la RFC 'Organisation de l'OSGeo-fr'. La procédure de vote esty lancé annuellement, lors de l'élection du Bureau de l'OSGeo-fr (président et chefs de commissions). Cette procédure de vote peut être lancé également pour une décision importante ou une modification d'une RFC. Cette liste n'est pas exhaustive et les sujets faisant l'objet d'un vote est définie dans la RFC 'Organisation de l'OSGeo-fr'.

Définition

 * Campagne : période entre le moment où le président lance le début de la procédure d'élection et le résultat du vote.
 * Électeur : personne autorisée à envoyer son vote en fonction des critères définie par la présente RFC.

Electeur
Les personnes qui peuvent voter (les électeurs) sont définie dans la RFC 'Organisation de l'OSGeo-fr'. Chaque électeur possède un droit de vote pour chaque personne à élire (un président et une personne par commission) ou pour chaque question (Acceptez-vous la RFC YYYY ?). Les votes sont à envoyer selon la procédure établie ci-dessous.

Les élections sont à la majorité (50 % plus une voix, parmi les voix exprimées).

La liste des électeurs est figé au plus tard le vendredi soir précédent le début du vote (première semaine de la campagne). Aucune possibilité de rattrapage ne sera possible.

Procuration
À définir ... Voir page de discussion.

Procédure de vote

 * 1) Lancement par le président du début de la campagne : rappel de la procédure et lien vers celle-ci, date limite éventuelle pour se présenter, date limite pour voter, méthode pour voter : mail, page web, ...
 * 2) Première semaine (du lundi au vendredi) : présentation des candidats (Où ? Page Internet ? liste ?) dans le cas de l'élection du Bureau, de la question et/ou de la RFC.
 * 3) Clôture de la liste des votants le vendredi soir et ce pour toute la durée de l'élection.
 * 4) Deuxième semaine (du lundi au vendredi) : envoi des votes
 * 5) Troisième semaine : Résultat et lancement du vote pour le deuxième tour s'il y a lieu.
 * 6) Quatrième semaine : Résultat.

Problème
Si un problème a lieu (cad si une possibilité n'a pas été prise en compte), le Bureau se réunit pour prendre une décision afin de perturber le moins possible le déroulement des élections. Le Bureau se réserve le droit d'annuler la procédure d'élection et de proposer une modification de la RFC.

Dans tout les cas, la RFC devra être mise à jour pour prendre en compte cette problèmatique.