Assemblée Générale 2008 06 19 fr

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Compte rendu
Assemblée Générale Constituante du 19 juin à 18h30 sur le canal irc #osgeo-fr du réseau Freenode.

Les présents

 * Yves Jacolin
 * Vincent Picavet
 * Ludovic Granjon
 * David Jonglez
 * François Van Der Biest
 * nicolas klein
 * Gwenael Bachelot
 * Hervé HALBOUT
 * christophe Baume
 * Vincent Heurteaux
 * Thierry Badard
 * Pierre-André Le Ny
 * Lionel Bargeot
 * Marie Silvestre
 * Guillaume Sueur
 * Sidonie Christophe
 * Denis Helfer
 * Pierre Pages
 * Jérémy Garniaux
 * David Delhorbe
 * Cyril De Runz

Secrétaire de séance
Un secrétaire est désigné : vincent picavet

Ordre du jour
Le président expose l'ordre du jour :
 * 1) soumission des statuts à adopter ;
 * 2) désignation des administrateurs ;
 * 3) donation des pouvoirs aux administrateurs pour accomplir les formalités de constitution et un compte en banque ;

L'ordre du jour est accepté à l'unanimité
 * Vote de l'ordre du jour

Soumission des statuts à adopter
Les articles sont successivement discutés et approuvés par vote des présents.

Article 1
La dénomination est modifiée : « Représentation francophone de la Fondation Open Source Geospatial (OSGeo) »

L'article 1 est approuvé.

Article 2
Deux modifications sont faites et approuvées : données libres et aspect francophonie.

La modification pour recentrer sur l'aspect national français est rejetée.

Article 3
Approuvé

Article 4
Approuvé

Article 5
Modification : le motif de refus est donné

Modification concernant les non adhérents : paragraphe enlevé

Article 6
Approuvé en l'état

Article 7
Modification : «Secrétaire (optionnel)»

Modification : «mission» remplacé par «comité»

Modification : Les membres du bureau peuvent être assistés

Article 8
Modification : Ajout CR public

Précision : Le compte rendu peut omettre certains points confidentiels

Article 9
Précision sur le numéro de renvoi à l'art 17

Approuvé

Article 10
Ajout de «quand il existe» après secrétaire

Approuvé

Article 11
Ajout de "le secrétaire ou par un membre du bureau"

Ajout de "un membre qui ne pourra pas être présent pourra donner son pouvoir de vote à un membre présent selon les modalités définies dans le règlement intérieur. Un membre ne pourra pas cumuler plus de deux pouvoirs de vote."

Approuvé

Article 12
Approuvé

Article 13
Approuvé

Article 14
«actif» est enlevé Approuvé

Article 15
Approuvé

Article 16
Modification : «Le règlement intérieur est établi par les membres» : on enlève RFC

Approuvé

Article 17
changement de la date

Approuvé

Article 18
Approuvé

Les statuts sont approuvés, dans leur version du wiki au 19 juin à 21h20.

designation des administrateurs
Le bureau est proposé comme administrateurs. Approuvé

Donation de pouvoirs
donation des pouvoirs aux administrateurs pour accomplir les formalités de constitution et un compte en banque ;

Approuvé

Fin
L'AGC se termine le jeudi 19 juin à 21h22.