Donnees libres des collectivites fr

Cette page a pour vocation de lister les sources de données géographiques libres (au sens large) proposées par les collectivités, organismes publiques, mairies, associations en francophonie.

Le format est basique pour l'instant, mais a vocation à s'enrichir au fur et à mesure des ajouts.

IFEN

• produit : CORINE Land Cover
• date de dernière mise à jour : 2006
• URL : http://www.ifen.fr/bases-de-donnees/occupation-des-sols.html
• licence : libre (CC-BY ?) y compris pour utilisation commerciale
• note : base européenne (licences non harmonisées encore). Une intégration dans Openstreetmap est en cours de réflexion.

CRIGE-PACA

• produit : BD ocsol
• date de dernière mise à jour : 2006
• URL : http://www.crige-paca.org/

SIG-LR

• produit : BD ocsol
• date dernière mise à jour : 2006
• URL : http://ocsol.siglr.net/index.php?option=com_content&task=blogcategory&id=3&Itemid=12
• licence : Creative Commons BY-NC-SA
• contact : Silvan Coste (mailto:animateur@siglr.org)
• référent: François Van Der Biest

Brest Metropole Oceane

• produit : orthophotoplan
• date de dernière mise à jour : 2004 (prochaine révision : 2010)
• URL : http://www.brest-metropole-oceane.fr/vueduciel/
• licence : Creative Commons BY-SA et compatible OSM

Geolittoral

• URL : http://www.geolittoral.equipement.gouv.fr/sommaire.php3
• Services OGC sous licence IP

Mairie du Havre

• produit : données vectorielles voies, batiments, contours commune ...
• TODO : service SIG à recontacter
• Aurélie MOTTE - Service SIGU - ville-lehavre.fr
• référent: François Van Der Biest

Communauté d'agglomération du Grand Nancy

• produit : orthophotoplan

Qui a acheté des orthophotos « sur mesure »

Source annonces BOAMP du 01/01/2005 au 25/03/06 :

• 5 Conseils Généraux : Hérault, Cantal, Nord, Aveyron, 66.
• 8 grandes EPCI : Communautés Urbaines d'Alençon (61), d'ARRAS (62), Nantes Métropole (44), Grand Nancy (54) ; Communauté d'Agglomération du Grand Rodez (12), Reims (51), Nice Côte d'Azur (06), de Metz (57).
• 1 Ville : Toulon

... La question : seraient-ils prêts à verser ces fonds dans le domaine public, ou sous une licence libre ?

En 2010 :

• Brest Metropole Oceane
• Région Bretagne ?
• Région Rhone Alpes.

Il faudrait à terme ajouter les personnes ressources à contacter (au besoin). Ceci afin de demander une extension de la liberté d'utilisation dans le cadre de la constitution d'un produit dérivé, tel que souhaiterait le faire le projet OpenStreetMap