Difference between revisions of "RFC election fr"
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Revision as of 03:51, 15 July 2007
RFC Procédure de la gestion des votes au sein de l'OSGeo-fr
Mettez des liens ici qui pourrait nous aider à écrire cette RFC :
Introduction
Annuellement, une élection est mise en place pour élire un président et les chefs de commissions. Une procédure de vote peut être lancé également pour une décision importante ou une modification d'une RFC. Cette liste n'est pas exhaustive et les sujets faisant l'objet d'un vote est définie dans la RFC 'Organisation de l'OSGeo-fr'.
Définition
- Campagne : période entre le moment où le président lance le début de la procédure d'élection et le résultat du vote.
- Électeur : personne autorisée à envoyer son vote en fonction des critères définie par la présente RFC.
Electeur
Les personnes qui peuvent voter (les électeurs) sont définie dans la RFC 'Organisation de l'OSGeo-fr'. Chaque électeur possède un droit de vote pour chaque personne à élire (un président et une personne par commission) ou pour chaque question (Acceptez-vous la RFC YYYY ?). Les votes sont à envoyer selon la procédure établie ci-dessous.
Les élections sont à la majorité (50 % plus une voix, parmi les voix exprimées).
La liste des électeurs est figé au plus tard le vendredi soir précédent le début du vote (première semaine de la campagne). Aucune possibilité de rattrapage ne sera possible.
Procédure de vote
- Lancement par le président du début de la campagne : rappel de la procédure et lien vers celle-ci, date limite éventuelle pour se présenter, date limite pour voter, méthode pour voter : mail, page web, ...
- Première semaine (du lundi au vendredi) : présentation des candidats (Où ? Page Internet ? liste ?) dans le cas de l'élection du Bureau, de la question et/ou de la RFC.
- Clôture de la liste des votants le vendredi soir et ce pour toute la durée de l'élection.
- Deuxième semaine (du lundi au vendredi) : envoi des votes
- Troisième semaine : Résultat et lancement du vote pour le deuxième tour s'il y a lieu.
- Quatrième semaine : Résultat.