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RFC Procédure de la gestion des élections du bureau de l'OSGeo-fr

Ceci est un brouillon

Mettez des liens ici qui pourrait nous aider à écrire cette RFC :

• http://wiki.osgeo.org/index.php/New_Membership_Process
• http://www.debian.org/devel/constitution
• ...

Introduction

Annuellement, une élection est mise en place pour élire un président et les chefs de commissions. Chaque électeur possède un droit de vote pour chaque personne à élire (un président et une personne par commission). Les votes sont à envoyer selon la procédure établie à une adresse mail ou Internet. Les élections sont à la majorité (50 % plus une voix, parmi les voix exprimées).

Définition

• Campagne : période entre le moment où le président lance le début de la procédure d'élection et le résultat du vote.
• Électeur : personne autorisée à envoyer son vote en fonction des critères définie par la présente RFC.

Qui peut voter

Toutes personnes inscrites à la liste de diffusion de la représentation francophone au plus tard le vendredi soir précédent le début du vote (première semaine de la campagne). Cette liste sera diffusée sur la liste de diffusion avant le début du vote. Aucune possibilité de rattrapage ne sera possible.

Seules les personnes physiques (contributeur) possèdent un droit de vote.

> Peut-on préciser cette phrase ? Ma définition : une personne physique c'est un individu, cad pas un ensemble de personnes (société, association, mailing-liste...etc). Donc si seule une personne physique possède un droit de vote, il faut au moins que cette personne physique soit inscrite a titre individuel à la liste. Schristophe

> une personne physique est nécessairement un contributeur ? (Qu'est-ce qu'un contributeur?) Schristophe

Procédure d'élection du bureau de l'OSGeo-fr

1. Lancement par le président du début de la campagne : rappel de la procédure et lien vers celle-ci, date limite pour se présenter, date limite pour voter, méthode pour voter : mail, page web, ...
2. Première semaine (du lundi au vendredi) : présentation des personnes à l'élection. Où ? Page Internet ? liste ?
3. Clôture de la liste des votants le vendredi soir.
4. Deuxième semaine (du lundi au vendredi) : envoi des votes
5. Troisième semaine : Résultat.

> Si personne n'a la majorité, Faut-il faire un second tour ?

>> YJA : oui

Non seulement il faut faire un second tour, mais il faut le prévoir avant le début des élections (date, délai..etc). Schristophe

> Peut-on voter par "procuration" en cas d'absence ? Schristophe