Latest revision as of 09:59, 13 June 2011

RFC Procédure de la gestion des votes au sein de l'OSGeo-fr

Ceci est un brouillon

Mettez des liens ici qui pourrait nous aider à écrire cette RFC :

Introduction

Le but de cette RFC est de décrire la procédure de vote au sein de l'OSGeo-fr. Elle est complémentaire à la RFC 'Organisation de l'OSGeo-fr'. La procédure de vote est lancée annuellement, lors de l'élection du Bureau de l'OSGeo-fr (président et chefs de commissions) et lors de la proposition d'une RFC. Cette liste n'est pas exhaustive et les sujets faisant l'objet d'un vote sont définis dans la RFC 'Organisation de l'OSGeo-fr'.

Définition

Campagne : période entre le moment où le président lance le début de la procédure d'élection et le résultat du vote.
Électeur : personne autorisée à envoyer son vote en fonction des critères définie par la présente RFC.

Electeur

Les personnes qui peuvent voter (les électeurs) sont définies dans la RFC 'Organisation de l'OSGeo-fr'. Chaque électeur possède un droit de vote pour chaque personne à élire (un président et une personne par commission) ou pour chaque question (Acceptez-vous la RFC YYYY ?). Les votes sont à envoyer selon la procédure établie ci-dessous.

Les élections sont à la majorité (50 % plus une voix, parmi les voix exprimées) pour le premier tour. Dans le cas où il y a un deuxième tour, la personne qui reçoit le plus de vote est élue.

La liste des électeurs est figée au plus tard le vendredi soir précédent le début du vote (première semaine de la campagne). Aucune possibilité de rattrapage ne sera possible.

Procuration

Aucune procédure de procuration n'a été prévue. Les élections durent plusieurs semaines, avec possibilité de voter sur 5 jours.

Procédure de vote

Le Bureau choisie une personne pour gérer la procédure de vote un mois avant la date de l'élection. La suite est gérée par cette personne sous la responsabilité du président de l'association.

Lancement

Le lancement est réalisé par le coordinateur qui annonce le début de la campagne : rappel de la procédure et lien vers celle-ci, date limite éventuelle pour se présenter, date limite pour voter, méthode pour voter : mail, page web, ... et annonce du coordinateur.

 Bonjour,
 
 Pour rappel, les élections commencent début juin, la liste des 
 membres sera clôturé fin de semaine prochaine (le vendredi 20 h - heure 
 française).
 
 Étant donné le délais que pourra prendre le traitement et la vérification des 
 adhésions, nous vous serions grès de ne pas envoyer votre bulletin d'adhésion 
 trop tardivement. Seul les membres dont l'adhésion aura été finalisée 
 pourront prendre part au vote !
 
 Je vous invite à réfléchir sur la possibilité de vous présenter pour les postes 
 suivants :
 * trésorier
 * comité organisation
 * comité données
 * comité logiciels
 * président
 
 Chaque poste nécessite un peu de temps lors des AG, des élections. Et parfois 
 pour représenter l'OSGeo-fr. Un suivie régulier est nécessaire plus qu'une 
 quantité d'heure importante (1-2h00 par semaine est largement suffisant).
 
 Le Bureau est là pour gérer l'association, elle se repose sur la communauté 
 pour réaliser ses projets. Ainsi contribuer aux projets nécessite plus de 
 temps.
 
 La période d'élection débutera lundi. Un message sera envoyé dimanche en 
 soirée.
 
 Merci de votre compréhension,

Première semaine (du lundi au vendredi)

Présentation des candidats sur la liste. La clôture de la liste des votants est effectué le vendredi soir par le trésorier et envoyé au coordinateur. La liste des adhérant est ferme pour toute la durée de l'élection. C'est à dire qu'aucun nom ne pourra être rajouté.

Deuxième semaine (du lundi au vendredi)

Envoi des votes par le coordinateur par l'intermédiaire du site http://osgeo.gloobe.org/sondage2/

Troisième semaine

Les résultat sont annoncés sur les listes Francophone et Board-fr. Le coordinateur lance le vote pour le deuxième tour s'il y a lieu.

Quatrième semaine

Les résultat sont annoncés sur les listes Francophone et Board-fr.

Étape post-élection

Lorsqu'un nouveau Bureau est élu, il est nécessaire de réaliser quelques étapes post-élection. Notamment annoncer le nouveau Bureau à l'OSGeo (liste board), d'envoyer au nouveau Président l'ensemble des documents numériques et lites des identifiant/mots de passe, d'activer un compte sur Google Apps et de donner les droits nécessaires, de donner toutes les informations nécessaires des projets en cours, et enfin de préparer les documents officiels pour officialiser le nouveau Bureau (annonce en Préfecture, changement des droits du compte postal, etc.)

Après chaque élection il faut vérifier la page des procédures à réaliser au niveau légale, plus d'information sur ces procédures peuvent être trouvé sur la page Procédures pour l'association OSGeo-fr

Problème

Si un problème a lieu (cad si une possibilité n'a pas été prise en compte), le Bureau se réunit pour prendre une décision afin de perturber le moins possible le déroulement des élections. Le Bureau se réserve le droit d'annuler la procédure d'élection et de proposer une modification de la RFC.

Dans tout les cas, la RFC devra être mise à jour pour prendre en compte cette problèmatique.

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-=RFC Procédure de la gestion des élections du bureau de l'OSGeo-fr=
+=RFC Procédure de la gestion des votes au sein de l'OSGeo-fr=
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 Mettez des liens ici qui pourrait nous aider à écrire cette RFC :
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 ==Introduction==
-Annuellement, une élection est mise en place pour élire un président et les chefs de commissions. Chaque électeur possède un droit de vote pour chaque personne à élire (un président et une personne par commission). Les votes sont à envoyer selon la procédure établie à une adresse mail ou Internet. Les élections sont à la majorité (50 % plus une voix, parmi les voix exprimées).
+Le but de cette RFC est de décrire la procédure de vote au sein de l'OSGeo-fr. Elle est complémentaire à la RFC 'Organisation de l'OSGeo-fr'. La procédure de vote est lancée annuellement, lors de l'élection du Bureau de l'OSGeo-fr (président et chefs de commissions) et lors de la proposition d'une RFC. Cette liste n'est pas exhaustive et les sujets faisant l'objet d'un vote sont définis dans la RFC 'Organisation de l'OSGeo-fr'.
 ===Définition===
-* Campagne : période entre le moment où le président lance le début de la procédure d'élection et le résultat du vote.
+* '''Campagne :''' période entre le moment où le président lance le début de la procédure d'élection et le résultat du vote.
-* Électeur : personne autorisée à envoyer son vote en fonction des critères définie par la présente RFC.
+* '''Électeur :''' personne autorisée à envoyer son vote en fonction des critères définie par la présente RFC.
-==Qui peut voter==
+==Electeur==
-Toutes personnes inscrites à la [http://lists.osgeo.org/mailman/listinfo/francophone liste de diffusion de la représentation francophone] au plus tard le vendredi soir précédent le début du vote (première semaine de la campagne). Cette liste sera diffusée sur la liste de diffusion avant le début du vote. Aucune possibilité de rattrapage ne sera possible.
+Les personnes qui peuvent voter (les électeurs) sont définies dans la RFC 'Organisation de l'OSGeo-fr'. Chaque électeur possède un droit de vote pour chaque personne à élire (un président et une personne par commission) ou pour chaque question (Acceptez-vous la RFC YYYY ?). Les votes sont à envoyer selon la procédure établie ci-dessous.
-Seules les personnes physiques (contributeur) possèdent un droit de vote.
+Les élections sont à la majorité (50 % plus une voix, parmi les voix exprimées) pour le premier tour. Dans le cas où il y a un deuxième tour, la personne qui reçoit le plus de vote est élue.
-:: > Peut-on préciser cette phrase ? Ma définition : une personne physique c'est un individu, cad pas un ensemble de personnes (société, association, mailing-liste...etc). Donc si seule une personne physique possède un droit de vote, il faut au moins que cette personne physique soit inscrite a titre individuel à la liste. [[User:Schristophe|Schristophe]]
+La liste des électeurs est figée au plus tard le vendredi soir précédent le début du vote (première semaine de la campagne). Aucune possibilité de rattrapage ne sera possible.
-:: > une personne physique est nécessairement un contributeur ? (Qu'est-ce qu'un contributeur?) [[User:Schristophe|Schristophe]]
-==Procédure d'élection du bureau de l'OSGeo-fr==
+==Procuration==
-# Lancement par le président du début de la campagne : rappel de la procédure et lien vers celle-ci, date limite pour se présenter, date limite pour voter, méthode pour voter : mail, page web, ...
-# Première semaine (du lundi au vendredi) : présentation des personnes à l'élection. Où ? Page Internet ? liste ?
-# Clôture de la liste des votants le vendredi soir.
-# Deuxième semaine (du lundi au vendredi) : envoi des votes
-# Troisième semaine : Résultat.
-: > Si personne n'a la majorité, Faut-il faire un second tour ?
+Aucune procédure de procuration n'a été prévue. Les élections durent plusieurs semaines, avec possibilité de voter sur 5 jours.
-:: >> YJA : oui
-:: Non seulement il faut faire un second tour, mais il faut le prévoir avant le début des élections (date, délai..etc). [[User:Schristophe|Schristophe]]
-: > Peut-on voter par "procuration" en cas d'absence ? [[User:Schristophe|Schristophe]]
+==Procédure de vote==
+Le Bureau choisie une personne pour gérer la procédure de vote un mois avant la date de l'élection. La suite est gérée par cette personne sous la responsabilité du président de l'association.
+=== Lancement ===
+Le lancement est réalisé par le coordinateur qui annonce le début de la campagne : rappel de la procédure et lien vers celle-ci, date limite éventuelle pour se présenter, date limite pour voter, méthode pour voter : mail, page web, ... et annonce du coordinateur.
+  Bonjour,
+  Pour rappel, les élections commencent début juin, la liste des
+  membres sera clôturé fin de semaine prochaine (le vendredi 20 h - heure
+  française).
+  Étant donné le délais que pourra prendre le traitement et la vérification des
+  adhésions, nous vous serions grès de ne pas envoyer votre bulletin d'adhésion
+  trop tardivement. Seul les membres dont l'adhésion aura été finalisée
+  pourront prendre part au vote !
+  Je vous invite à réfléchir sur la possibilité de vous présenter pour les postes
+  suivants :
+  * trésorier
+  * comité organisation
+  * comité données
+  * comité logiciels
+  * président
+  Chaque poste nécessite un peu de temps lors des AG, des élections. Et parfois
+  pour représenter l'OSGeo-fr. Un suivie régulier est nécessaire plus qu'une
+  quantité d'heure importante (1-2h00 par semaine est largement suffisant).
+  Le Bureau est là pour gérer l'association, elle se repose sur la communauté
+  pour réaliser ses projets. Ainsi contribuer aux projets nécessite plus de
+  temps.
+  La période d'élection débutera lundi. Un message sera envoyé dimanche en
+  soirée.
+  Merci de votre compréhension,
+=== Première semaine (du lundi au vendredi) ===
+Présentation des candidats sur la liste.
+La clôture de la liste des votants est effectué le vendredi soir par le trésorier et envoyé au coordinateur. La liste des adhérant est ferme pour '''toute''' la durée de l'élection. C'est à dire qu'aucun nom ne pourra être rajouté.
+=== Deuxième semaine (du lundi au vendredi) ===
+Envoi des votes par le coordinateur par l'intermédiaire du site http://osgeo.gloobe.org/sondage2/
+=== Troisième semaine ===
+Les résultat sont annoncés sur les listes Francophone et Board-fr. Le coordinateur lance le vote pour le deuxième tour s'il y a lieu.
+=== Quatrième semaine ===
+Les résultat sont annoncés sur les listes Francophone et Board-fr.
+=== Étape post-élection  ===
+Lorsqu'un nouveau Bureau est élu, il est nécessaire de réaliser quelques étapes post-élection. Notamment annoncer le nouveau Bureau à l'OSGeo (liste board), d'envoyer au nouveau Président l'ensemble des documents numériques et lites des identifiant/mots de passe, d'activer un compte sur Google Apps et de donner les droits nécessaires, de donner toutes les informations nécessaires des projets en cours, et enfin de préparer les documents officiels pour officialiser le nouveau Bureau (annonce en Préfecture, changement des droits du compte postal, etc.)
+Après chaque élection il faut vérifier la page des procédures à réaliser au niveau légale, plus d'information sur ces procédures peuvent être trouvé sur la page [[Process_asso_osgeo_fr|Procédures pour l'association OSGeo-fr]]<br>
+==Problème==
+Si un problème a lieu (cad si une possibilité n'a pas été prise en compte), le Bureau se réunit pour prendre une décision afin de perturber le moins possible le déroulement des élections. Le Bureau se réserve le droit d'annuler la procédure d'élection et de proposer une modification de la RFC.
+Dans tout les cas, la RFC devra être mise à jour pour prendre en compte cette problèmatique.
+[[Category:Local chapter francophone]]

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