RFC organisation fr

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RFC Organisation de l'OSGeo-fr

Ceci est un brouillon

Définir ce qui est officiel -> les RFC acceptés (comment accepté un RFC -> procédure à définir)

Préciser l'organisation sous forme de président + 3 chefs de commission + chefs de projet éventuels

Introduction

Buts ?

Structure de l'OSGeo-fr

Organisation

L'organisation de la représentation francophone est structurée de la même manière que les missions. À la tête de la représentation, le président dont le rôle est définie à la section suivante. Pour chaque mission une commission est crée avec à sa tête un chef de commission. Les commissions pourront être structurées elles-même en projets avec éventuellement un chef de projet en fonction de l'importance et du nombre de contributeurs.

Les trois commissions sont :

1. Commission "communauté libre"
2. Commission "données libres"
3. Commission "logiciels libres"

L'OSGeo-fr pourra éventuellement se constituer en association. Cette association devra faire l'objet d'une RFC pour déterminer son rôle, son orgnaisation, etc.

Les personnes qui participent à l'OSGeo-fr peuvent être séparées en trois catégories : les participants, les membres et les membres du Bureau. Un contributeur n'est pas forcément membre, il est au moins participant. Un membre n'est pas forcément contributeur. Un contributeur est une personne qui participe à un projet de l'OSGeo ou de l'OSGeo-fr.

Catégories

 Voir la page de discussion pour la hieharchisation des membres en 'participant', 'membre' et 'membre du bureau'.

L'OSGeo-fr est structuré en participant, membre et membre du bureau. La section suivante défini ce qu'on entend par ces différentes "catégories".

Définition

Président

Le président et les chefs de commissions ont pour mission de gérer la représentation pour que celle-ci fonctionne au mieux. Toute décision devra être approuvée par un vote des électeurs, notamment, celle concernant la structure de la représentation, son organisation (ajout ou enlèvement d'une commission), élection du président et des chefs de commissions (liste non exhaustive).

Droits, caractèristiques et responsabilités

Chacunes de ces catégtories peuvent être décrit en termes de caractéristiques, droits et responsabilités :

• Nécessité d'élégibilité : qui peut être membre de cette catégorie
• Droit de nommination : what rights are given for nominating new members
• Droit de vote : quels droits sont donnés pour les votes

Les différents rôles et leurs drots sont décrit ci-dessous.

• Participants
  • Droit de vote : aucun
  • Droit de nommination : aucun
  • Nécessité d'élégibilité : aucune

• Membres ( ex contributeur) :

• • Droit de vote : vote pour l'élection du président de l'OSGeo-fr, des chefs de comité, et des RFC (?)
  • Droit de nommination : aucun
  • Nécessité d'élégibilité : doit s'enregistrer sur la page XXX

• Membres du Bureau :
  • Droit de vote : les mêmes que les membres + chef de projet
  • Droit de nommination : peut nommer un chef de projet
  • Nécessité d'élégibilité : identique que les membres + être élus par des élections annuelles

Gestion de l'organisation

L'OSGeo-fr est géré par les membres du bureau en fonction des règles qui ont été définie par la communauté. Ces règles sont élaborées et modifiées dans le cadre d'un processus d'écrit ici.

Décision

 Comment les décisions sont-elles prises ?

Les RFC

L'organisation de la représentation francophone fait l'objet d'une RFC, à ce titre elle pourra être modifiée après un vote à la majorité.

Proposition d'une RFC

• Qui : Toutes personnes membres (participants ?) peuvent proposer une RFC, demander l'aide à la rédaction d'une RFC suite à un besoin.
• Comment : La RFC est écrite sur le wiki dans la section adéquate. Lorsque celle-ci est considéré comme terminé, elle est proposé officiellement au bureau pour vote.
• Quand : Une RFC peut être proposé à n'importe quel moment. Le bureau se réserve le droit de choisir le moment le plus adéquate pour procéder au vote de cette RFC. Cependant la période entre la proposition de la RFC et son vote ne doit pas exéder trois (3) mois sauf accord avec les rédacteurs de la RFC et le bureau.

Modifications d'une RFC

Mode opératoire :

• Une RFC précisant la nouvelle organisation est rédigée. Le président (les rédacteurs ?) décide du moment où la RFC est considérée comme finale.
• La procédure d'élection est lancé comme déterminé dans la RFC 'Election et vote au sein de l'OSGeo-fr'.

* Lancement par le président du début de la campagne. Rappel de la procédure et lien vers celle-ci, date de cloture de la liste des votants, date d'ouverture et cloture de la période de vote, méthode de vote: mail, page web, ... L'objet du vote est "Approbation de la RFC XXX comme nouvelle organisation de la représentation OSGéo francophone". Les réponses possibles sont OUI, NON, BLANC. * Clôture de la liste des votants à la date annoncée. * Période de vote : les électeurs votent selon la procédure indiquée. * Cloture des votes. Résultats. * Si les résultats présentent une majorité des suffrages exprimés, la RFC dont le vote fait l'objet devient la nouvelle organisation de la représentation Francophone. Sinon la RFC est rejetée et l'organisation n'est pas modifiée.