Rfc fr

Accueil OSGeo-fr

RFC/procédure mise en place dans le cadre de l'OSGeo-fr

RFC

1. RFC Sponsorisation de l'OSGeo-fr
2. RFC Règlement Intérieur de l'OSGeo-fr

Procédure adoptée

1. RFC Statuts de l'association de l'OSGeo-fr
2. RFC Organisation de l'OSGeo-fr
3. RFC Procédure de la gestion des élections du bureau de l'OSGeo-fr
4. Procédure pour l'organisation d'un événement sous l'égide de l'OSGeo-fr

Procédure adaptée dans les nouveaux statuts

1. Procédure pour changer les statuts afin de modifier les postes des "comités"

RFC abandonnées

1. RFC Procédure d'élaboration et du vote des RFC
2. RFC Rapprochement OSM-fr / OSGeo-fr Déprécié
3. RFC Procédure de traduction du journal de l'OSGeo-fr Déprécié

Documents type pour les AG

Type convocation AG