Assemblée Générale 2008 06 19 fr
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Compte rendu
Assemblée Générale Constituante du 19 juin à 18h30 sur le canal irc #osgeo-fr du réseau Freenode.
Les présents
- Yves Jacolin
- Vincent Picavet
- Ludovic Granjon
- David Jonglez
- François Van Der Biest
- nicolas klein
- Gwenael Bachelot
- Hervé HALBOUT
- christophe Baume
- Vincent Heurteaux
- Thierry Badard
- Pierre-André Le Ny
- Lionel Bargeot
- Marie Silvestre
- Guillaume Sueur
- Sidonie Christophe
- Denis Helfer
- Pierre Pages
- Jérémy Garniaux
- David Delhorbe
- Cyril De Runz
Secrétaire de séance
Un secrétaire est désigné : vincent picavet
Ordre du jour
Le président expose l'ordre du jour :
- soumission des statuts à adopter ;
- désignation des administrateurs ;
- donation des pouvoirs aux administrateurs pour accomplir les formalités de constitution et un compte en banque ;
- Vote de l'ordre du jour
L'ordre du jour est accepté à l'unanimité
Soumission des statuts à adopter
Les articles sont successivement discutés et approuvés par vote des présents.
Article 1
La dénomination est modifiée : « Représentation francophone de la Fondation Open Source Geospatial (OSGeo) »
L'article 1 est approuvé.
Article 2
Deux modifications sont faites et approuvées : données libres et aspect francophonie.
La modification pour recentrer sur l'aspect national français est rejetée.
Article 3
Approuvé
Article 4
Approuvé
Article 5
Modification : le motif de refus est donné
Modification concernant les non adhérents : paragraphe enlevé
Article 6
Approuvé en l'état
Article 7
Modification : «Secrétaire (optionnel)»
Modification : «mission» remplacé par «comité»
Modification : Les membres du bureau peuvent être assistés
Article 8
Modification : Ajout CR public
Précision : Le compte rendu peut omettre certains points confidentiels
Article 9
Précision sur le numéro de renvoi à l'art 17
Approuvé
Article 10
Ajout de «quand il existe» après secrétaire
Approuvé
Article 11
Ajout de "le secrétaire ou par un membre du bureau"
Ajout de "un membre qui ne pourra pas être présent pourra donner son pouvoir de vote à un membre présent selon les modalités définies dans le règlement intérieur. Un membre ne pourra pas cumuler plus de deux pouvoirs de vote."
Approuvé
Article 12
Approuvé
Article 13
Approuvé
Article 14
«actif» est enlevé Approuvé
Article 15
Approuvé
Article 16
Modification : «Le règlement intérieur est établi par les membres» : on enlève RFC
Approuvé
Article 17
changement de la date
Approuvé
Article 18
Approuvé
Les statuts sont approuvés, dans leur version du wiki au 19 juin à 21h20.
designation des administrateurs
Le bureau est proposé comme administrateurs. Approuvé
Donation de pouvoirs
Donation des pouvoirs aux administrateurs pour accomplir les formalités de constitution et de création du compte en banque ;
Approuvé
Fin
L'AGC se termine le jeudi 19 juin à 21h22.